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Marques déposées par alain marion
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SINUS DEO AD LIBERALITATEM HOMINIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SINUS DEO AD LIBERALITATEM HOMINIS
alain marion

Numéro de dépôt :
3680810
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/10/2019
SINUS DEO AD LIBERALITATEM HOMINIS de alain marion

Présentation de la marque SINUS DEO AD LIBERALITATEM HOMINIS

Déposée le 2 octobre 2009 par alain marion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SINUS DEO AD LIBERALITATEM HOMINIS »

Le déposant est alain marion domicilié(e) 6 jeannin (rue) - 71400 - AUTUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alain marion domicilié(e) 6 jeannin (rue) - 71400 - AUTUN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINUS DEO AD LIBERALITATEM HOMINIS est expirée depuis le 2 octobre 2019.

alain marion a également déposé les autres marques suivantes : IPPA


alain marion - 6 jeannin (rue) - 71400 - AUTUN - France


alain marion - 6 jeannin (rue) - 71400 - AUTUN - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Machines-outils ; scies (machines) ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement.